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Les consultations en cours

Concertation pour l’élaboration du prochain Plan Climat Énergie Territoriale de la ville
Mobiliser sa communauté pour lutter contre le changement climatique
Donnez votre avis sur l'avenir de l'eau
https://consultationeau.fr
Ecrivons Angers
La plateforme de participation citoyenne de la ville d'Angers
Commission Nationale du Débat Public
La plateforme de participation citoyenne de la CNDP
Métropôle Européenne de Lille
La plateforme de participation citoyenne de la Métropole Européenne de Lille
Consultations de la Ville de Nanterre
Plateforme de la Commune de Nanterre
Consultation en ligne dans le cadre des États généraux des nouvelles régulations numériques
Les contributeurs peuvent voter, donner leur avis et faire des propositions sur les nouvelles régulations numériques
Consultations de la Ville de Grenoble
Plateforme de la Commune de Grenoble
Consultations de la Ville de Roubaix
Plateforme de la Commune de Roubaix
Le Grand Débat National
Consultation menée par le Service d'Information du Gouvernement
Loi de programmation pluriannuelle de la Recherche
Consultation sur un projet de loi
Améliorer l'accès au Service Public des Hautes-Alpes
Un questionnaire à la population haut-alpine
Consultation sur les substances naturelles à usage biostimulant
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation
Consultation sur la prévention des inondations
Ministère de la Transition Écologique et Solidaire
Projet de décret et d'arrêté pour l'article 71 de la loi ELAN
Consultation sur l'article visant à adapter les obligations en matière d’individualisation des frais de chauffage en modifiant l’article L. 241-9 du code de l’énergie et se mettre en conformité avec la Directive Européenne relative à l’Efficacité Énergétique (DEE-2012, articles 9 à 11).
Commune de Courbevoie
Plateforme de Consultation de la Ville de Courbevoie
Retours sur le programme national de l'alimentation et de la nutrition
organisé par le Conseil National de l'Alimentation
Consultation sur les mouvements de terrain
Ministère de la Transition Écologique et Solidaire
Consultation sur la distribution de gaz
Ministère de la Transition Écologique et Solidaire
Consultation sur les installations pour la protection de l'environnement
Ministère de la Transition Écologique et Solidaire
Consultation sur la nomenclatures des installations soumis à la loi de l'eau
Ministère de la Transition Écologique et Solidaire
Consultations de la Ville de Mulhouse
Plateforme de la Commune de Mulhouse
Budget Participatif du Loiret
Plateforme du Département du Loiret
Consultation sur le statut de déchet pour les terres excavées et sédiments
Ministère de la Transition Écologique et Solidaire
Budget Participatif de Romainville
Plateforme de la Commune de Romainville